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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AGC Flat Glass Europe
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COLORBEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

COLORBEL
AGC Flat Glass Europe, S.A.

Numéro de dépôt :
3671293
Date de dépôt :
08/12/1997
Lieu de dépôt :
EUIPO
Date d'expiration :
08/12/2017
COLORBEL de AGC Flat Glass Europe

Présentation de la marque COLORBEL

Déposée le 8 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) AGC Flat Glass Europe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EUIPO), la marque française « COLORBEL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AGC Flat Glass Europe domicilié(e) Chaussée de La Hulpe, 166 - B 1170 BRUXELLES - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot domicilié(e) 16/20, avenue de l'Agent Sarre BP 74 - 92703 - COLOMBES CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 20 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COLORBEL est expirée depuis le 8 décembre 2017.

AGC Flat Glass Europe a également déposé les autres marques suivantes : ARTLITE


AGC Flat Glass Europe, S.A. - Chaussée de La Hulpe, 166 - B 1170 BRUXELLES - Belgique


Cabinet Chaillot - 16/20, avenue de l'Agent Sarre BP 74 - 92703 - COLOMBES CEDEX - France


Publication - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39

Enregistrement avec modification - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Articles mi-ouvrés en matières plastiques ; feuilles, plaques, panneaux et cloisons en matières plastiques ou en matières plastiques renforcées avec ou sans surfaces colorées ou opaques ; matériaux en verre et compositions en verre pour l'isolation pièces et parties constitutives de tous les produits précités.

Matériaux de construction non métalliques ; verre de construction, vitres, verre flotté, verre coulé, verre étiré, verre renforcé, verre durci, verre trempé, verre de sécurité ; verre décoré, verre coloré, verre émaillé, verre peint, verre métallisé, verre à couche ; vitrage, vitrage isolant fenêtres ; châssis de fenêtres et encadrements de fenêtres non métalliques ; tympans et revêtements non métalliques ; portes, châssis de portes et cloisons non métalliques ; feuilles, plaques, panneaux, cloisons et verre de construction, pièces extérieures et intérieures et pour décoration intérieure et extérieure, meubles, installations sanitaires, cabines de douche, cloisons de douche et murs de douche ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités.

Meubles ; meubles en verre ; miroirs, verre miroitant ; miroirs colorés, miroirs émaillés ; casiers de présentation ; quincaillerie pour meubles, fenêtres et portes ; mobilier ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités.

Verrerie ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verre décoré, verre coloré, verre émaillé, verre peint, verre métallisé, verre à couche, verre chauffant, verre façonné, verre renforcé, verre flotté, verre coulé, verre étiré, verre non réfléchissant ; vitres de véhicules (verre pour –) (produit semi-fini), feuilles, plaques et panneaux en verre ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; planches à découper de cuisine ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités.